Règlement intérieur

Art. 1

Le présent Règlement Intérieur définit les règles de fonctionnement de l’Association « Bretons du Mans ».

Ces règles ne peuvent être en aucun cas en contradiction avec les statuts de l’Association.

Ce RI est élaboré par le Bureau de l’Association et sera validé par l’Assemblée Générale.

Les modifications et ajouts ultérieurs seront décidés par le Bureau avec obligation pour celui-ci d’en informer les membres de l’Association lors de l’Assemblée Générale suivante.

Art. 2

En cas de vacance d’un poste en cours d’année, le Bureau pourvoit au remplacement, en son sein, jusqu’à l’AG suivante.

Art. 3

Le Bureau fixe chaque année le montant de la cotisation.

Art. 4

Le secrétaire tient un registre sur lequel il rédige le procès verbal des réunions de Bureau ainsi que des AG ;

Art. 5

Prestations :

- L‘Association peut effectuer pour divers organismes (associations, personnes morales publiques ou privées…) des prestations musicales, dansantes ou d’assistance technique (sonorisations).

- Les membres de l’Association qui participent à l’organisation et/ou à la réalisation de ces prestations le font bénévolement. Ils ne peuvent prétendre à aucune indemnité sauf accord préalable explicite du Bureau. Toute demande de remboursement de frais de déplacement doit être soumise en amont au Bureau et doit être validée par celui-ci.

- L’Association respecte la liberté de ses membres et s’interdit tout contrôle sur des prestations qu’ils réalisent à titre individuel, privé, ou par l’intermédiaire d’une autre association.

• Le matériel appartenant à l’Association (sonorisation etc..) ne peut être utilisé que par un membre dont les compétences ont été reconnues pour l’utilisation de ce matériel.

Règlement Intérieur adopté en réunion de bureau le 6 juin 2023.